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- Contributions : Récentes | Sans réponse
#1 19-07-2008 23:46:19
- robin
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arrêt de travail et maintien de salaire
Pas claire la convention collective du personnel ouvrier en arrêt de travail pour accident non professionnel en ce qui concerne le maintien du salaire et la subrogation pour quelqu'un avec 8 mois d'ancienneté en CDI.
Avez vous déjà connu ce cas ?
Robin
CREPY LAVERIE: IPSO: 4*7kg(WE73) 1*14kg(WE132) 1*18kg(WE181)-3 séchoirs IPSO DR30 et DR50 ECOLINE2 
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#2 20-07-2008 07:20:34
- olivierdelabas
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Re : arrêt de travail et maintien de salaire
Pas claire la convention collective du personnel ouvrier en arrêt de travail pour accident non professionnel en ce qui concerne le maintien du salaire et la subrogation pour quelqu'un avec 8 mois d'ancienneté en CDI.
Avez vous déjà connu ce cas ?Robin
tu parle de quelle convention?
la notre?
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#3 20-07-2008 11:22:55
- st louis 78
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Re : arrêt de travail et maintien de salaire
Déjà il doit justifier auprès de son employeur son absence . En plus ce n'est pas une maladie professionnelle ,donc aussi l'employeur doit trouver une personne pour le remplacer pendant ça période de maladie.Il peut ce mettre en congé maladie.Il faut qu'il regarde ça protection sociale et la caisse de sécurité sociale dont il dépend .
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#4 21-07-2008 07:20:01
- robin
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Re : arrêt de travail et maintien de salaire
Oui,Olivier notre Convention Collective
C'est juste un pied cassé dans le cadre privé mais je me pose la question des indemnités journalières.Est il prévu qqchose dans la convention collective(subrogation).
je me renseigne auprès des organismes sociaux et je remonte l'info
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#5 21-07-2008 07:38:34
- robin
- Membre
- Lieu : Oise-CREPY EN VALOIS
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Re : arrêt de travail et maintien de salaire
DOIT ON MAINTENIR LE SALAIRE selon notre convention collecive en clair?
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#6 21-07-2008 10:11:20
- robin
- Membre
- Lieu : Oise-CREPY EN VALOIS
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- Messages : 308
Re : arrêt de travail et maintien de salaire
Après recherches , c'est l'ancienneté et on distingue accident du travail/maladie professionnelle et autres cas qui détermine 90% ou 2/3 du brut en complément des IJ de la sécurité sociale.
Donc subrogation pas obligatoire.
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#7 21-07-2008 15:00:45
- olivierdelabas
- Moderateur
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- Messages : 6 930
Re : arrêt de travail et maintien de salaire
à chaque fois que mes salariées ont été en arrêt maladie (et non accident du travail c'est pas pareil) je n'ai pas eu à faire le maintiens de salaire, elle touche l'indemnité de la sécu. et c'est tout
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#8 21-07-2008 19:30:05
- robin
- Membre
- Lieu : Oise-CREPY EN VALOIS
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- Messages : 308
Re : arrêt de travail et maintien de salaire
A la lecture de la CC, nous devons venir en complément des IJ en fonction de l'ancienneté et du motif(maladie,maladie pro,accident prive,accident du travail et les autres cas).De plus, il y a la loi de mensualisation qui profite à l'ensemble des salariés des différents secteur en fonction de l'ancienneté.
Je vais approfondir la CC.
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