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comment ça ce passe
Materiel: Electrolux 465H Huebsch HC 20 Ispo DR33 commande ecran tactile Wi-line CB
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koi ? explique plus !!!!!!!!!!
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c'est la résiliation du contrat le bailleur peut le faire en cas de non paiement des loyers
pour le locataire c'est un peut plus compliquer résilier le contrat actuel et en reprendre un nouveau avec un matériel différent
il faut que je me renseigne aux près de natexis lease
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ok et repondez moi svp apres !!!!!!!!!!!
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c'est la résiliation du contrat le bailleur peut le faire en cas de non paiement des loyers
pour le locataire c'est un peut plus compliquer résilier le contrat actuel et en reprendre un nouveau avec un matériel différent
il faut que je me renseigne aux près de natexis lease
Loin de moi l'idée de me moquer, mais tout ça est assez confus et même presque incompréhensible.
St Louis, pour être lu ( et compris ), il faut que tes explications soient plus précises, je suis indulgent pour l'orthographe mais pense à tes nombreux lecteurs !
Si j'ai tout compris, ce que j'espère, tu souhaites résilier ton bail: Tu dois pour cela donner un préavis de 6 mois
Lien intéressant:
http://www.lexinter.net/JF/duree_du_bail_commercial.htm
Je cite ici un arrêt de la cour de cassation:
Le locataire dispose de la faculté de résiliation anticipé triennale. Après chaque période de 3 ans, il peut mettre fin au contrat de bail, simplement en donnant congé au minimum 6 mois avant, au bailleur. Il n'a pas à fournir de motif pour cette résiliation. Il est possible que le locataire renonce à cette faculté par stipulation contractuelle. Les parties peuvent en subordonner l'exercice au versement d'une indemnité au profit du bailleur (Cass. civ. 3ème, 21 juin 1995, JCP E 1995, II, 743, n. Auque)
Le bailleur, quant à lui, est lié pour la durée de neuf ans:
Le statut a fixé a 9 ans la durée minimale du bail commercial, cette règle est d'ordre public. Si un bail soumis au statut a été conclu pour une durée conventionnelle plus courte celle-ci sera corrigée et portée au seuil légal. Les obligations du locataire et du bailleur sont différentes.
Le bailleur est impérativement lié par le seuil minimal de neuf ans. Il ne peut mettre fin au bail par anticipation qu'en cas de faute du locataire, ou s'il se propose de reconstruire , restaurer ou surélever l'immeuble. Dans ce dernier cas il ne peut donner congé qu'à l'expiration d'une période triennale.
Tu souhaites ensuite reprendre un nouveau bail, mais est-ce dans un local différent ? Je suppose que oui car sinon, pourquoi résilier ton bail si tu souhaites seulement renouveler ton matériel ?
Une laverie en primus et électrolux mélangés
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Roberto, je pense que tu n'as pas compris. ce n'est pas le bail de location dont st louis parle, mais du crédit bail bancaire ou leasing.
Il souhaite renégocier son leasing ou éventuellement passer par un autre organisme moins cher.
J'attends avec intérêt la suite de sa démarche.
3 electrolux 6kg W455H eau chaude, 1 electrolux W4180 N 18 kg eau chaude, 2 séchoirs T3290 13,5 kw ,1 DL covemat 1034, 1 centrale de paiement ECOLINE 3, 1 cumulus 400 litres de detriech.
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Il parle pourtant de bailleur et de résiliation.
Enfin, à ce que je sache, renégocier un leasing est assez difficile. Il se peut que le contrat prévoit une indemnité en cas de résiliation.
Une laverie en primus et électrolux mélangés
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en fin de compte c'est bien un crédit bail c'est la mémé chose qu'un leasing
si je veut l'arrêter il faut que je le solde si la personne reprend le matériel avec le con tract l'organisme va faire une étude de solvabilité sur elle normal ! vous allez me dire quel intérêt a le faire mais comme j'ai eu des souci avec le doct ..... je suis prêt a recommencer avec un nouveaux instalateur et nouveaux matériel pour tournée la page et recommencer sur de bonne base avec de vrais pro
je me suis mal expliquer au départ
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